SCI DE FRELUT - Permis de construire et DP

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478785280 Société civile immobilière Créée le 09/09/2004

Présentation détaillée de SCI DE FRELUT

SCI DE FRELUT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Autry-Issards.

Profil et organisation

SCI DE FRELUT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 03210 à AUTRY-ISSARDS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCI DE FRELUT
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
09/09/2004

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DE FRELUT

Activité d’urbanisme de SCI DE FRELUT

SCI DE FRELUT compte 2 autorisations recensées sur la période 18/07/2013 - 09/09/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DE FRELUT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/07/2013 - 09/09/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DE FRELUT

2 autorisations sur la période 18/07/2013 - 09/09/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Autry-Issards.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DE FRELUT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Loge, Autry-Issards (03210) PC Logement B865 12 610 m² 200 m² 2014/09/09
Le Frelut, Autry-Issards (03210) PC Locaux B865 1 120 m² 2013/07/18

Répartition géographique des autorisations de SCI DE FRELUT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI DE FRELUT

Sources des informations sur SCI DE FRELUT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DE FRELUT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DE FRELUT ?
SCI DE FRELUT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DE FRELUT ?
Le profil de SCI DE FRELUT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DE FRELUT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DE FRELUT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DE FRELUT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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