Autorisations en 2013
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Rte Nationale Le Village, Olley (54800) | PD | A1 | — | 2013/09/18 |
SCI DE CALY - Permis de démolir
Active
514065051
Société civile immobilière
Créée le 17/07/2009
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCI DE CALY
SCI DE CALY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Olley.
Profil et organisation
SCI DE CALY est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 54800 à Olley.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI DE CALY
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 17/07/2009
Siège social
Permis de démolir de SCI DE CALY
Activité d’urbanisme de SCI DE CALY
SCI DE CALY compte 1 autorisation recensée sur la période 18/09/2013 - 18/09/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DE CALY, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
18/09/2013 - 18/09/2013
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCI DE CALY
1 autorisation sur la période 18/09/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Olley.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCI DE CALY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI DE CALY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI PIERRE
SIREN 503293896
Même secteur et même département
12 autorisations
9 PC
3 PD
SCI PATRIMOINE IMMOBILIER GAMBETTA
SIREN 798260543
Même secteur et même département
11 autorisations
8 PC
2 PA
1 PD
PASTEUR IMMOBILIER
SIREN 490431293
Même secteur et même département
9 autorisations
7 PC
2 PD
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE ET FINANCIERE DU GRAND PRE
SIREN 351466156
Même secteur et même département
7 autorisations
4 PC
3 PD
D.A.C.I IMMOBILIER
SIREN 802850834
Même secteur et même département
7 autorisations
7 PC
PRESTICIB
SIREN 402022958
Même secteur et même département
6 autorisations
4 PC
2 PD
Sources des informations sur SCI DE CALY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI DE CALY
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DE CALY ?
SCI DE CALY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DE CALY ?
Le profil de SCI DE CALY recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DE CALY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DE CALY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DE CALY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable