SCI DE BRIGNOUD SAINT HILAIRE - Autorisations d'urbanisme

Cessée
443976824 Société civile immobilière Créée le 06/06/1939

Infos clés

Siège

Isère (38)

Total autorisations

2

Permis d'aménager

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de SCI DE BRIGNOUD SAINT HILAIRE

SCI DE BRIGNOUD SAINT HILAIRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2018 : 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Plateau-des-Petites-Roches.

Profil et organisation

SCI DE BRIGNOUD SAINT HILAIRE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 38000 à Grenoble.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI DE BRIGNOUD SAINT HILAIRE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
06/06/1939

Siège social

Autorisations d'urbanisme de SCI DE BRIGNOUD SAINT HILAIRE

Activité d’urbanisme de SCI DE BRIGNOUD SAINT HILAIRE

SCI DE BRIGNOUD SAINT HILAIRE compte 2 autorisations recensées sur la période 22/01/2018 - 22/10/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DE BRIGNOUD SAINT HILAIRE, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/01/2018 - 22/10/2018

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de SCI DE BRIGNOUD SAINT HILAIRE

1 autorisation sur la période 22/10/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Plateau-des-Petites-Roches. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Permis de démolir de SCI DE BRIGNOUD SAINT HILAIRE

1 autorisation sur la période 22/01/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Plateau-des-Petites-Roches. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de SCI DE BRIGNOUD SAINT HILAIRE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI DE BRIGNOUD SAINT HILAIRE

Sources des informations sur SCI DE BRIGNOUD SAINT HILAIRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DE BRIGNOUD SAINT HILAIRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DE BRIGNOUD SAINT HILAIRE ?
SCI DE BRIGNOUD SAINT HILAIRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DE BRIGNOUD SAINT HILAIRE ?
Le profil de SCI DE BRIGNOUD SAINT HILAIRE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DE BRIGNOUD SAINT HILAIRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DE BRIGNOUD SAINT HILAIRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DE BRIGNOUD SAINT HILAIRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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