SCI DB - Permis de construire et DP

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538019589 Société civile immobilière Créée le 15/11/2011

Présentation détaillée de SCI DB

SCI DB est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Verneuil-l'Étang.

Profil et organisation

SCI DB est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 77390 à VERNEUIL L'ETANG.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCI DB
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
15/11/2011

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DB

Activité d’urbanisme de SCI DB

SCI DB compte 2 autorisations recensées sur la période 28/07/2014 - 21/04/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DB, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/07/2014 - 21/04/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DB

2 autorisations sur la période 28/07/2014 - 21/04/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Verneuil-l'Étang.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DB dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Denis Papin Zi, Verneuil-l'Étang (77390) PC Locaux AI64 1 077 m² 54 m² 2016/04/21
Zi Rue Denis Papin, Verneuil-l'Étang (77390) PC Locaux AI64 1 077 m² 122 m² 2014/07/28

Répartition géographique des autorisations de SCI DB

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI DB

Sources des informations sur SCI DB

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DB

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DB ?
SCI DB est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DB ?
Le profil de SCI DB recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DB apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DB concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DB signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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