SCI D3 - Permis de construire et DP

Active
800739401 Société civile immobilière Créée le 14/02/2014

Infos clés

Présentation détaillée de SCI D3

SCI D3 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vauvert.

Profil et organisation

SCI D3 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 30000 à Nîmes.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI D3
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
14/02/2014

Siège social

Permis de construire et DP de SCI D3

Activité d’urbanisme de SCI D3

SCI D3 compte 1 autorisation recensée sur la période 25/02/2014 - 25/02/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI D3, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

25/02/2014 - 25/02/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI D3

1 autorisation sur la période 25/02/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Vauvert.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI D3 dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Massacre, Vauvert (30600) PC Mixte AB23 1 049 m² 335 m² 2014/02/25

Répartition géographique des autorisations de SCI D3

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI D3

Sources des informations sur SCI D3

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI D3

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI D3 ?
SCI D3 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI D3 ?
Le profil de SCI D3 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI D3 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI D3 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI D3 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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