SCI CSV - Permis de construire et DP

Active
524760287 Société civile immobilière Créée le 08/09/2010

Infos clés

Présentation détaillée de SCI CSV

SCI CSV est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Combre.

Profil et organisation

SCI CSV est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 42460 à GRESLE (LA).

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI CSV
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
08/09/2010

Siège social

Permis de construire et DP de SCI CSV

Activité d’urbanisme de SCI CSV

SCI CSV compte 2 autorisations recensées sur la période 02/10/2020 - 11/02/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI CSV, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

02/10/2020 - 11/02/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI CSV

2 autorisations sur la période 02/10/2020 - 11/02/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Combre.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI CSV dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
137 Chemin Des Tisserands, Combre (42840) PC Locaux A1002, A982 20 097 m² 825 m² 2025/02/11
La Bretonne, Combre (42840) PC Locaux A1002 6 785 m² 250 m² 2020/10/02

Répartition géographique des autorisations de SCI CSV

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI CSV

Sources des informations sur SCI CSV

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI CSV

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI CSV ?
SCI CSV est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI CSV ?
Le profil de SCI CSV recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI CSV apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI CSV concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI CSV signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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