SCI COURS FERNANDE PEYRE - Permis d'aménager

Active
319659058 Autre société civile PME Créée le 01/10/1980

Présentation détaillée de SCI COURS FERNANDE PEYRE

SCI COURS FERNANDE PEYRE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement L'Isle-sur-la-Sorgue.

Profil et organisation

SCI COURS FERNANDE PEYRE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 84800 à L'Isle-sur-la-Sorgue.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI COURS FERNANDE PEYRE
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/10/1980
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis d'aménager de SCI COURS FERNANDE PEYRE

Activité d’urbanisme de SCI COURS FERNANDE PEYRE

SCI COURS FERNANDE PEYRE compte 1 autorisation recensée sur la période 28/08/2014 - 28/08/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI COURS FERNANDE PEYRE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

28/08/2014 - 28/08/2014

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de SCI COURS FERNANDE PEYRE

1 autorisation sur la période 28/08/2014, répartie dans 1 commune, principalement à L'Isle-sur-la-Sorgue.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de SCI COURS FERNANDE PEYRE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI COURS FERNANDE PEYRE

Sources des informations sur SCI COURS FERNANDE PEYRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI COURS FERNANDE PEYRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI COURS FERNANDE PEYRE ?
SCI COURS FERNANDE PEYRE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI COURS FERNANDE PEYRE ?
Le profil de SCI COURS FERNANDE PEYRE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI COURS FERNANDE PEYRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI COURS FERNANDE PEYRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI COURS FERNANDE PEYRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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