SCI CJL - Permis de construire et DP

Active
851969808 Société civile immobilière Créée le 02/05/2019

Présentation détaillée de SCI CJL

SCI CJL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Bénigne.

Profil et organisation

SCI CJL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 69400 à Villefranche-sur-Saône.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI CJL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
02/05/2019

Siège social

Permis de construire et DP de SCI CJL

Activité d’urbanisme de SCI CJL

SCI CJL compte 1 autorisation recensée sur la période 07/03/2023 - 07/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI CJL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

07/03/2023 - 07/03/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI CJL

1 autorisation sur la période 07/03/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Bénigne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI CJL dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2023

1 autorisation affichée pour 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Village, Saint-Bénigne (01190) PC Logement ZH513, ZH507 819 m² 90 m² 2023/03/07

Répartition géographique des autorisations de SCI CJL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI CJL

Sources des informations sur SCI CJL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI CJL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI CJL ?
SCI CJL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI CJL ?
Le profil de SCI CJL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI CJL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI CJL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI CJL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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