SCI CHEMIN DES VIGNES - Permis de construire et DP

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415242783 Société civile immobilière Créée le 20/01/1998

Infos clés

Présentation détaillée de SCI CHEMIN DES VIGNES

SCI CHEMIN DES VIGNES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Raillencourt-Sainte-Olle.

Profil et organisation

SCI CHEMIN DES VIGNES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 59554 à RAILLENCOURT-SAINTE-OLLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI CHEMIN DES VIGNES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
20/01/1998

Siège social

Permis de construire et DP de SCI CHEMIN DES VIGNES

Activité d’urbanisme de SCI CHEMIN DES VIGNES

SCI CHEMIN DES VIGNES compte 2 autorisations recensées sur la période 24/04/2023 - 07/08/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI CHEMIN DES VIGNES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/04/2023 - 07/08/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI CHEMIN DES VIGNES

2 autorisations sur la période 24/04/2023 - 07/08/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Raillencourt-Sainte-Olle.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI CHEMIN DES VIGNES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Raillencourt-Sainte-Olle (59554) DP Locaux ZD36 2 030 m² 7 m² 2023/08/07
5 Rue Des Vignes, Raillencourt-Sainte-Olle (59554) DP Locaux ZD36 2 030 m² 7 m² 2023/04/24

Répartition géographique des autorisations de SCI CHEMIN DES VIGNES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI CHEMIN DES VIGNES

Sources des informations sur SCI CHEMIN DES VIGNES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI CHEMIN DES VIGNES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI CHEMIN DES VIGNES ?
SCI CHEMIN DES VIGNES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI CHEMIN DES VIGNES ?
Le profil de SCI CHEMIN DES VIGNES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI CHEMIN DES VIGNES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI CHEMIN DES VIGNES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI CHEMIN DES VIGNES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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