Autorisations en 2014
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rioms, Allez-et-Cazeneuve (47110) | PA | AC130P, AC70 | — | 2014/04/01 |
SCI CHANA - Permis d'aménager
Active
388372948
Société civile immobilière
Créée le 07/08/1992
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCI CHANA
SCI CHANA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Allez-et-Cazeneuve.
Profil et organisation
SCI CHANA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 47210 à Rives.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI CHANA
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20A - Location de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 07/08/1992
Siège social
Permis d'aménager de SCI CHANA
Activité d’urbanisme de SCI CHANA
SCI CHANA compte 1 autorisation recensée sur la période 01/04/2014 - 01/04/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI CHANA, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
01/04/2014 - 01/04/2014
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCI CHANA
1 autorisation sur la période 01/04/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Allez-et-Cazeneuve.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCI CHANA
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI CHANA
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
CILIOPEE HABITAT SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE
SIREN 025820044
Même département de siège
41 autorisations
34 PC
4 PA
3 PD
SCI COVRE
SIREN 385146626
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
SCI FELICIEN
SIREN 418577797
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
SCI GAEL
SIREN 417698735
Même département de siège
3 autorisations
2 PC
1 PD
SCI MIPSI
SIREN 434467320
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
JLFG
SIREN 481597912
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur SCI CHANA
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI CHANA
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI CHANA ?
SCI CHANA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI CHANA ?
Le profil de SCI CHANA recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI CHANA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI CHANA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI CHANA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable