2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
16
SCI CDM est associé à 16 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 16 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Marcel-lès-Valence.
SCI CDM est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 26320 à Saint-Marcel-lès-Valence.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI CDM compte 16 autorisations recensées sur la période 01/07/2014 - 29/10/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI CDM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
16 autorisations sur la période 01/07/2014 - 29/10/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Marcel-lès-Valence.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI CDM dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Ecoles, Saint-Marcel-lès-Valence (26320) | PC Locaux | A109 | 845 m² | 45 m² | 2014/07/03 |
| Rue Des Monettes, Saint-Marcel-lès-Valence (26320) | PC Logement | AA213, AA446 | 425 m² | 92 m² | 2014/07/01 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
