SCI CCLV - Permis de construire et DP

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788487445 Société civile immobilière Créée le 01/08/2012

Présentation détaillée de SCI CCLV

SCI CCLV est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bouxwiller.

Profil et organisation

SCI CCLV est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 67330 à NEUWILLER-LES-SAVERNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCI CCLV
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/08/2012

Siège social

Permis de construire et DP de SCI CCLV

Activité d’urbanisme de SCI CCLV

SCI CCLV compte 3 autorisations recensées sur la période 21/03/2013 - 11/06/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI CCLV, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

21/03/2013 - 11/06/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI CCLV

3 autorisations sur la période 21/03/2013 - 11/06/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Bouxwiller.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI CCLV dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
14 Rue D'obermodern, Bouxwiller (67330) PC Locaux 20392 3 385 m² 38 m² 2021/06/11
14 Rue D'obermodern, Bouxwiller (67330) PC Locaux 20392 3 385 m² 98 m² 2020/05/22
Rue D Obermodern, Bouxwiller (67330) PC Locaux 20392 3 385 m² 373 m² 2013/03/21

Répartition géographique des autorisations de SCI CCLV

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI CCLV

Sources des informations sur SCI CCLV

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI CCLV

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI CCLV ?
SCI CCLV est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI CCLV ?
Le profil de SCI CCLV recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI CCLV apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI CCLV concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI CCLV signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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