2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCI CC PONT PEAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Pont-Péan.
SCI CC PONT PEAN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 35131 à Pont-Péan.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI CC PONT PEAN compte 2 autorisations recensées sur la période 10/11/2017 - 03/03/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI CC PONT PEAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 10/11/2017 - 03/03/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Pont-Péan.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI CC PONT PEAN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 66 Rue De La Hallerais, Vern-sur-Seiche (35770) | PC Logement | AV342 | 1 093 m² | 480 m² | 2025/03/03 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 Rue Du Pont Mahaud, Pont-Péan (35131) | PC Locaux | AO271 | 2 352 m² | 800 m² | 2017/11/10 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
