2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
SCI CAZOMENCE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Oyonnax.
SCI CAZOMENCE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 01100 à Bellignat.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI CAZOMENCE compte 3 autorisations recensées sur la période 06/08/2013 - 04/06/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI CAZOMENCE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 04/10/2013 - 04/06/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Bellignat. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI CAZOMENCE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 66 Rue Jules Michelet, Oyonnax (01100) | PC Locaux | AO27 | 939 m² | 580 m² | 2020/06/04 |
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Impasse Des Peupliers, Bellignat (01100) | PC Locaux | AE161 | 30 036 m² | 622 m² | 2013/10/04 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 06/08/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Oyonnax. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 66 Rue Jules Michelet, Oyonnax (01100) | PD | AO27 | 866 m² | 2013/08/06 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
