SCI CAZOMENCE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCI CAZOMENCE
SCI CAZOMENCE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Oyonnax.
Profil et organisation
SCI CAZOMENCE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 01100 à BELLIGNAT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI CAZOMENCE
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 05/10/2011
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCI CAZOMENCE
Activité d’urbanisme de SCI CAZOMENCE
SCI CAZOMENCE compte 3 autorisations recensées sur la période 06/08/2013 - 04/06/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI CAZOMENCE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCI CAZOMENCE
2 autorisations sur la période 04/10/2013 - 04/06/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Bellignat. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI CAZOMENCE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 66 Rue Jules Michelet, Oyonnax (01100) | PC Locaux | AO27 | 939 m² | 580 m² | 2020/06/04 |
| Impasse Des Peupliers, Bellignat (01100) | PC Locaux | AE161 | 30 036 m² | 622 m² | 2013/10/04 |
Permis de démolir de SCI CAZOMENCE
1 autorisation sur la période 06/08/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Oyonnax. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 66 Rue Jules Michelet, Oyonnax (01100) | PD | AO27 | 866 m² | 2013/08/06 |
Répartition géographique des autorisations de SCI CAZOMENCE
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI CAZOMENCE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCI CAZOMENCE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.