SCI CASTELNOVO - Permis de construire et DP

Active
792028854 Société civile immobilière Créée le 25/02/2013

Présentation détaillée de SCI CASTELNOVO

SCI CASTELNOVO est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fauverney.

Profil et organisation

SCI CASTELNOVO est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 21800 à NEUILLY-CRIMOLOIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI CASTELNOVO
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
25/02/2013

Siège social

Permis de construire et DP de SCI CASTELNOVO

Activité d’urbanisme de SCI CASTELNOVO

SCI CASTELNOVO compte 2 autorisations recensées sur la période 24/04/2013 - 13/05/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI CASTELNOVO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/04/2013 - 13/05/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI CASTELNOVO

2 autorisations sur la période 24/04/2013 - 13/05/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Fauverney.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI CASTELNOVO dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lot La Boulouze, Fauverney (21110) PC Locaux ZD115P 407 m² 2014/05/13
Zae Ferme De Boulouze, Fauverney (21110) PC Locaux ZD82, ZD88 5 632 m² 894 m² 2013/04/24

Répartition géographique des autorisations de SCI CASTELNOVO

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI CASTELNOVO

Sources des informations sur SCI CASTELNOVO

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI CASTELNOVO

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI CASTELNOVO ?
SCI CASTELNOVO est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI CASTELNOVO ?
Le profil de SCI CASTELNOVO recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI CASTELNOVO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI CASTELNOVO concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI CASTELNOVO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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