2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
3
SCI CASARIN MODANE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Modane.
SCI CASARIN MODANE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 73500 à Modane.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI CASARIN MODANE compte 3 autorisations recensées sur la période 30/10/2013 - 22/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI CASARIN MODANE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 30/10/2013 - 22/07/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Modane.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI CASARIN MODANE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Rocher De La Dame Za Des Terres Blanches, Modane (73500) | PC Locaux | B1166 | — | 125 m² | 2024/07/22 |
| Rue Du Rocher De La Dame Pa Des Terres Blanches, Modane (73500) | DP Locaux | B1170 | — | 27 m² | 2024/02/22 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Modane (73500) | PC Locaux | — | — | 465 m² | 2013/10/30 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
