2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCI CARTAINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Guiscard.
SCI CARTAINE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 60640 à Guiscard.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI CARTAINE compte 2 autorisations recensées sur la période 14/08/2018 - 06/02/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI CARTAINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 14/08/2018 - 06/02/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Guiscard.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI CARTAINE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Couture - Lot N_ Zac De Passel/Noyon, Passel (60400) | PC Locaux | ZB10, ZB202 | 6 142 m² | 1 174 m² | 2018/08/14 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
