Autorisations en 2016
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 74 A Rue De L Eglise, Hombourg-Haut (57470) | PD | 0191 | 269 m² | 2016/04/18 |
SCI CARPE DIEM II - Permis de démolir
Active
811071547
Société civile immobilière
Créée le 01/06/2015
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCI CARPE DIEM II
SCI CARPE DIEM II est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Hombourg-Haut.
Profil et organisation
SCI CARPE DIEM II est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 57470 à Hombourg-Haut.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI CARPE DIEM II
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/06/2015
Siège social
Permis de démolir de SCI CARPE DIEM II
Activité d’urbanisme de SCI CARPE DIEM II
SCI CARPE DIEM II compte 1 autorisation recensée sur la période 18/04/2016 - 18/04/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI CARPE DIEM II, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
18/04/2016 - 18/04/2016
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCI CARPE DIEM II
1 autorisation sur la période 18/04/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Hombourg-Haut.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCI CARPE DIEM II
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI CARPE DIEM II
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SICAMO
SIREN 775619067
Même département de siège
13 autorisations
12 PC
1 PD
ONAH
SIREN 882261183
Même département de siège
13 autorisations
12 PC
1 PD
SARL PIERRE VALLEE
SIREN 539817981
Même département de siège
12 autorisations
12 PC
COVIVIO
SIREN 364800060
Même département de siège
11 autorisations
8 PC
3 PD
CABINET HERBETH
SIREN 408530467
Même département de siège
9 autorisations
7 PC
1 PA
1 PD
LUCAS
SIREN 488639899
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
Sources des informations sur SCI CARPE DIEM II
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI CARPE DIEM II
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI CARPE DIEM II ?
SCI CARPE DIEM II est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI CARPE DIEM II ?
Le profil de SCI CARPE DIEM II recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI CARPE DIEM II apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI CARPE DIEM II concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI CARPE DIEM II signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable