SCI CAPHIAN - Permis de construire et DP

Active
450537162 Société civile immobilière Créée le 01/11/2003

Présentation détaillée de SCI CAPHIAN

SCI CAPHIAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montastruc-la-Conseillère.

Profil et organisation

SCI CAPHIAN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 31590 à BONREPOS-RIQUET.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI CAPHIAN
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/11/2003

Siège social

Permis de construire et DP de SCI CAPHIAN

Activité d’urbanisme de SCI CAPHIAN

SCI CAPHIAN compte 2 autorisations recensées sur la période 08/08/2013 - 17/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI CAPHIAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

08/08/2013 - 17/03/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI CAPHIAN

2 autorisations sur la période 08/08/2013 - 17/03/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Montastruc-la-Conseillère.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI CAPHIAN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
575 Rue De L'ormiere, Montastruc-la-Conseillère (31380) PC Locaux 0A1023 1 970 m² 99 m² 2026/03/17
Za De L Ormiere, Montastruc-la-Conseillère (31380) PC Locaux A1023 1 970 m² 410 m² 2013/08/08

Répartition géographique des autorisations de SCI CAPHIAN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI CAPHIAN

Sources des informations sur SCI CAPHIAN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI CAPHIAN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI CAPHIAN ?
SCI CAPHIAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI CAPHIAN ?
Le profil de SCI CAPHIAN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI CAPHIAN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI CAPHIAN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI CAPHIAN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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