SCI CAP HORN - Permis de construire et DP

Cessée
422360735 Autre société civile Créée le 20/01/1999

Infos clés

Présentation détaillée de SCI CAP HORN

SCI CAP HORN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Lager.

Profil et organisation

SCI CAP HORN est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 75008 à PARIS 8.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI CAP HORN
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
20/01/1999

Siège social

Permis de construire et DP de SCI CAP HORN

Activité d’urbanisme de SCI CAP HORN

SCI CAP HORN compte 1 autorisation recensée sur la période 31/12/2021 - 31/12/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI CAP HORN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

31/12/2021 - 31/12/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI CAP HORN

1 autorisation sur la période 31/12/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Lager.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI CAP HORN dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI CAP HORN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI CAP HORN

Sources des informations sur SCI CAP HORN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI CAP HORN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI CAP HORN ?
SCI CAP HORN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI CAP HORN ?
Le profil de SCI CAP HORN recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI CAP HORN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI CAP HORN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI CAP HORN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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