SCI CAN - Permis de construire et DP

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903734077 Société civile immobilière Créée le 27/09/2021

Présentation détaillée de SCI CAN

SCI CAN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Avril.

Profil et organisation

SCI CAN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 57130 à Ars-sur-Moselle.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI CAN
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
27/09/2021

Siège social

Permis de construire et DP de SCI CAN

Activité d’urbanisme de SCI CAN

SCI CAN compte 1 autorisation recensée sur la période 10/03/2025 - 10/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI CAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

10/03/2025 - 10/03/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI CAN

1 autorisation sur la période 10/03/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Avril.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI CAN dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI CAN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI CAN

Sources des informations sur SCI CAN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI CAN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI CAN ?
SCI CAN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI CAN ?
Le profil de SCI CAN recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI CAN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI CAN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI CAN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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