SCI BYCM - Permis de construire et DP

Active
979445228 Société civile immobilière Créée le 13/09/2023

Présentation détaillée de SCI BYCM

SCI BYCM est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aspach-Michelbach.

Profil et organisation

SCI BYCM est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 68800 à Thann.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI BYCM
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
13/09/2023

Siège social

Permis de construire et DP de SCI BYCM

Activité d’urbanisme de SCI BYCM

SCI BYCM compte 1 autorisation recensée sur la période 26/01/2026 - 26/01/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI BYCM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

26/01/2026 - 26/01/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI BYCM

1 autorisation sur la période 26/01/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Aspach-Michelbach.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI BYCM dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI BYCM

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI BYCM

Sources des informations sur SCI BYCM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI BYCM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI BYCM ?
SCI BYCM est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI BYCM ?
Le profil de SCI BYCM recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI BYCM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI BYCM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI BYCM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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