SCI BT - Permis de construire et DP

Cessée
395066947 Société civile immobilière Créée le 13/04/1994

Infos clés

Présentation détaillée de SCI BT

SCI BT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Anduze.

Profil et organisation

SCI BT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 30360 à Vézénobres.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI BT
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
13/04/1994

Siège social

Permis de construire et DP de SCI BT

Activité d’urbanisme de SCI BT

SCI BT compte 1 autorisation recensée sur la période 24/04/2013 - 24/04/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI BT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

24/04/2013 - 24/04/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI BT

1 autorisation sur la période 24/04/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Anduze.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI BT dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
14 Av Pasteur Rollin, Anduze (30140) PC Locaux AE213, AE214 938 m² 646 m² 2013/04/24

Répartition géographique des autorisations de SCI BT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI BT

Sources des informations sur SCI BT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI BT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI BT ?
SCI BT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI BT ?
Le profil de SCI BT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI BT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI BT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI BT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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