Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Wilson, Rixheim (68170) | PD | DT127 | 280 m² | 2013/07/22 |
SCI BROCELIANDE - Permis de démolir
Active
392743555
Société civile immobilière
Créée le 18/02/1991
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCI BROCELIANDE
SCI BROCELIANDE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rixheim.
Profil et organisation
SCI BROCELIANDE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 68950 à Reiningue.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI BROCELIANDE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 18/02/1991
Siège social
Permis de démolir de SCI BROCELIANDE
Activité d’urbanisme de SCI BROCELIANDE
SCI BROCELIANDE compte 1 autorisation recensée sur la période 22/07/2013 - 22/07/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI BROCELIANDE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
22/07/2013 - 22/07/2013
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCI BROCELIANDE
1 autorisation sur la période 22/07/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Rixheim.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCI BROCELIANDE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI BROCELIANDE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCGP
SIREN 420578601
Même département de siège
15 autorisations
11 PC
3 PA
1 PD
SOCIETE CIVILE LES CARRES COLOR
SIREN 531783405
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
SARL P ET A
SIREN 535039150
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
SCCV ATLANTIS IMMO
SIREN 831777529
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
TUILERIES OSCAR LESAGE
SIREN 945551927
Même département de siège
9 autorisations
4 PC
5 PD
FINANCIERE 2 B
SIREN 421312331
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
Sources des informations sur SCI BROCELIANDE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI BROCELIANDE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI BROCELIANDE ?
SCI BROCELIANDE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI BROCELIANDE ?
Le profil de SCI BROCELIANDE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI BROCELIANDE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI BROCELIANDE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI BROCELIANDE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable