SCI BRANLY - Permis de construire et DP

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439247396 Société civile immobilière GE Créée le 08/09/2001

Présentation détaillée de SCI BRANLY

SCI BRANLY est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Fegersheim.

Profil et organisation

SCI BRANLY est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 67500 à HAGUENAU.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI BRANLY
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
08/09/2001
Catégorie d’entreprise
GE

Siège social

Permis de construire et DP de SCI BRANLY

Activité d’urbanisme de SCI BRANLY

SCI BRANLY compte 3 autorisations recensées sur la période 08/02/2013 - 12/04/2022, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI BRANLY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

08/02/2013 - 12/04/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de SCI BRANLY

3 autorisations sur la période 08/02/2013 - 12/04/2022, réparties dans 3 communes, principalement à Fegersheim.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI BRANLY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3A Rue Branly, Haguenau (67500) PC Locaux CM142, CM143 627 m² 2022/04/12
144 Rue De Lyon, Fegersheim (67640) PC Locaux 21494, 21495 43 718 m² 10 m² 2018/09/04
Rue Des Forgerons Zone Artisanale, Woustviller (57915) PC Locaux 816B 12 148 m² 1 156 m² 2013/02/08

Répartition géographique des autorisations de SCI BRANLY

3 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI BRANLY

Sources des informations sur SCI BRANLY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI BRANLY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI BRANLY ?
SCI BRANLY est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI BRANLY ?
Le profil de SCI BRANLY recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI BRANLY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI BRANLY concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI BRANLY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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