SCI BONNIERES PASTEUR DOMAINES - Permis de construire et DP

Active
799206891 Société civile immobilière de construction-vente GE Créée le 13/12/2013

Infos clés

Siège

Nord (59)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de SCI BONNIERES PASTEUR DOMAINES

SCI BONNIERES PASTEUR DOMAINES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bonnières-sur-Seine.

Profil et organisation

SCI BONNIERES PASTEUR DOMAINES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 59110 à LA MADELEINE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI BONNIERES PASTEUR DOMAINES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
13/12/2013
Catégorie d’entreprise
GE

Siège social

Permis de construire et DP de SCI BONNIERES PASTEUR DOMAINES

Activité d’urbanisme de SCI BONNIERES PASTEUR DOMAINES

SCI BONNIERES PASTEUR DOMAINES compte 3 autorisations recensées sur la période 20/03/2014 - 24/03/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI BONNIERES PASTEUR DOMAINES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

20/03/2014 - 24/03/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI BONNIERES PASTEUR DOMAINES

3 autorisations sur la période 20/03/2014 - 24/03/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Bonnières-sur-Seine.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI BONNIERES PASTEUR DOMAINES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Bonnières-sur-Seine (78270) PC Mixte 6 398 m² 2017/03/24
Zac Coeur De Ville Lot A2, Bonnières-sur-Seine (78270) PC Logement AD250, AD417 4 370 m² 4 934 m² 2014/03/20
Rue Pasteur Et Gambetta Zac Coeur De Ville Ilot A, Bonnières-sur-Seine (78270) PC Logement AD674, AD673 5 549 m² 3 856 m² 2014/03/20

Répartition géographique des autorisations de SCI BONNIERES PASTEUR DOMAINES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI BONNIERES PASTEUR DOMAINES

Sources des informations sur SCI BONNIERES PASTEUR DOMAINES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI BONNIERES PASTEUR DOMAINES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI BONNIERES PASTEUR DOMAINES ?
SCI BONNIERES PASTEUR DOMAINES est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI BONNIERES PASTEUR DOMAINES ?
Le profil de SCI BONNIERES PASTEUR DOMAINES recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI BONNIERES PASTEUR DOMAINES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI BONNIERES PASTEUR DOMAINES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI BONNIERES PASTEUR DOMAINES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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