SCI BONNET - Permis de construire et DP

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844339168 Société civile immobilière Créée le 04/12/2018

Présentation détaillée de SCI BONNET

SCI BONNET est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marseillan.

Profil et organisation

SCI BONNET est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 12370 à BELMONT-SUR-RANCE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI BONNET
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
04/12/2018

Siège social

Permis de construire et DP de SCI BONNET

Activité d’urbanisme de SCI BONNET

SCI BONNET compte 2 autorisations recensées sur la période 01/03/2022 - 01/03/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI BONNET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

01/03/2022 - 01/03/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI BONNET

2 autorisations sur la période 01/03/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Marseillan.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI BONNET dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Vieux Puits, Marseillan (34340) PC Logement CY535 260 m² 100 m² 2022/03/01
Rue Du Vieux Puits, Marseillan (34340) PC Logement CY534 261 m² 100 m² 2022/03/01

Répartition géographique des autorisations de SCI BONNET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI BONNET

Sources des informations sur SCI BONNET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI BONNET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI BONNET ?
SCI BONNET est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI BONNET ?
Le profil de SCI BONNET recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI BONNET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI BONNET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI BONNET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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