SCI BM-GBR - Permis de construire et DP

Active
832999262 Société civile immobilière Créée le 20/10/2017

Présentation détaillée de SCI BM-GBR

SCI BM-GBR est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Susville.

Profil et organisation

SCI BM-GBR est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 38144 à NOTRE-DAME-DE-VAULX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI BM-GBR
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
20/10/2017

Siège social

Permis de construire et DP de SCI BM-GBR

Activité d’urbanisme de SCI BM-GBR

SCI BM-GBR compte 2 autorisations recensées sur la période 20/12/2017 - 08/01/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI BM-GBR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/12/2017 - 08/01/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI BM-GBR

2 autorisations sur la période 20/12/2017 - 08/01/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Susville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI BM-GBR dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1101 Rue Des Houllieres, Susville (38350) PC Locaux AD407 1 986 m² 375 m² 2024/01/08
Pont De La Fange, Susville (38350) PC Locaux AD407 1 986 m² 903 m² 2017/12/20

Répartition géographique des autorisations de SCI BM-GBR

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI BM-GBR

Sources des informations sur SCI BM-GBR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI BM-GBR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI BM-GBR ?
SCI BM-GBR est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI BM-GBR ?
Le profil de SCI BM-GBR recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI BM-GBR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI BM-GBR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI BM-GBR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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