Autorisations en 2016
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 41 Rue D'epinal, Uxegney (88390) | PD | AK62 | 1 000 m² | 2016/11/23 |
SCI BESONSARD - Permis de démolir
Cessée
349460337
Société civile immobilière
Créée le 31/12/1988
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCI BESONSARD
SCI BESONSARD est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Uxegney.
Profil et organisation
SCI BESONSARD est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 88390 à Uxegney.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI BESONSARD
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20A - Location de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 31/12/1988
Siège social
Permis de démolir de SCI BESONSARD
Activité d’urbanisme de SCI BESONSARD
SCI BESONSARD compte 1 autorisation recensée sur la période 23/11/2016 - 23/11/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI BESONSARD, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
23/11/2016 - 23/11/2016
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCI BESONSARD
1 autorisation sur la période 23/11/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Uxegney.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCI BESONSARD
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI BESONSARD
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SARL DE PRAIRIE
SIREN 334936218
Même département de siège
7 autorisations
4 PC
1 PA
2 PD
SCI OUREM
SIREN 388360265
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
SCI DE LA HAUTE HARDOYE
SIREN 344996053
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
JAG
SIREN 439225475
Même département de siège
5 autorisations
3 PC
2 PD
SCI MEDICALE DU QUAI
SIREN 347684888
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
SCI DU MOULIN
SIREN 401283015
Même département de siège
4 autorisations
1 PC
3 PD
Sources des informations sur SCI BESONSARD
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI BESONSARD
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI BESONSARD ?
SCI BESONSARD est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI BESONSARD ?
Le profil de SCI BESONSARD recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI BESONSARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI BESONSARD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI BESONSARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable