SCI BERNARD CAUX - Permis de construire et DP

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502771157 Société civile immobilière Créée le 08/02/2008

Présentation détaillée de SCI BERNARD CAUX

SCI BERNARD CAUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Ambert.

Profil et organisation

SCI BERNARD CAUX est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 63600 à AMBERT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCI BERNARD CAUX
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
08/02/2008

Siège social

Permis de construire et DP de SCI BERNARD CAUX

Activité d’urbanisme de SCI BERNARD CAUX

SCI BERNARD CAUX compte 2 autorisations recensées sur la période 16/08/2015 - 26/09/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI BERNARD CAUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

16/08/2015 - 26/09/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI BERNARD CAUX

2 autorisations sur la période 16/08/2015 - 26/09/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Ambert.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI BERNARD CAUX dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Aubignat, Ambert (63600) DP Locaux BE195 7 m² 2015/09/26
Moliachon-Bas, Grandrif (63600) DP Locaux B899 423 m² 19 m² 2015/08/16

Répartition géographique des autorisations de SCI BERNARD CAUX

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI BERNARD CAUX

Sources des informations sur SCI BERNARD CAUX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI BERNARD CAUX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI BERNARD CAUX ?
SCI BERNARD CAUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI BERNARD CAUX ?
Le profil de SCI BERNARD CAUX recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI BERNARD CAUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI BERNARD CAUX concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI BERNARD CAUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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