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SCI BELLEVUE - Permis de construire et DP

Active
449887439 Société civile immobilière PME Créée le 16/07/2003

Infos clés

Secteur

Location de terrains et autres biens immobiliers

Activité - Code NAF

NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Siège

Vendée (85)

Permis de construire et DP

10

Présentation détaillée de SCI BELLEVUE

SCI BELLEVUE est associé à 10 autorisations d'urbanisme en 2013 : 10 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mouchamps.

Profil et organisation

SCI BELLEVUE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 85000 à La Roche-sur-Yon.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI BELLEVUE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
16/07/2003
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCI BELLEVUE

Activité d’urbanisme de SCI BELLEVUE

SCI BELLEVUE compte 10 autorisations recensées sur la période 04/05/2013 - 20/08/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI BELLEVUE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

10

Période couverte

04/05/2013 - 20/08/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI BELLEVUE

10 autorisations sur la période 04/05/2013 - 20/08/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Mouchamps.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI BELLEVUE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

10 autorisations

Années

Autorisations en 2013

10 autorisations en 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
5 Lot Rue Du Charriau, Mouchamps (85640) PC Logement ZT740 778 m² 163 m² 2013/08/20
4 Lot Rue Du Charriau, Mouchamps (85640) PC Logement ZT739 794 m² 81 m² 2013/07/16
3 Lot Rue Du Charriau, Mouchamps (85640) PC Logement ZT738 666 m² 81 m² 2013/07/16
2 Lot Rue Du Charriau, Mouchamps (85640) PC Logement ZT737 850 m² 163 m² 2013/07/16
1 Lot Rue Du Charriau, Mouchamps (85640) PC Logement ZT736 713 m² 81 m² 2013/07/16
Rue Du Charriau, Mouchamps (85640) PC Logement ZT738 666 m² 93 m² 2013/05/04
Rue Du Charriau - Lot N 4, Mouchamps (85640) PC Logement ZT739 794 m² 93 m² 2013/05/04
Rue Du Charriau, Mouchamps (85640) PC Logement ZT736 713 m² 93 m² 2013/05/04
Rue Du Charriau - Lot N 5, Mouchamps (85640) PC Logement ZT740 778 m² 93 m² 2013/05/04
Rue Du Charriau - Lot N 2, Mouchamps (85640) PC Logement ZT737 850 m² 93 m² 2013/05/04

1 à 10 sur 10 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI BELLEVUE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Mouchamps

10 autorisations

Département représenté

Vendée (85)

10 autorisations

Demandeurs comparables à SCI BELLEVUE

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

SCI ALIPS VARLET
SIREN 535121537
Même département de siège
19 autorisations 19 PC
RC IMMOBILIER
SIREN 502002082
Même département de siège
18 autorisations 16 PC 1 PA 1 PD
LE BOIREAU
SIREN 389904525
Même département de siège
17 autorisations 13 PC 4 PA
GB IMMOBILIER
SIREN 440811958
Même département de siège
14 autorisations 12 PC 1 PA 1 PD
SCI CHRISTOPHE REMAUD
SIREN 528574072
Même département de siège
14 autorisations 14 PC
SCI BESSEAU
SIREN 352773816
Même département de siège
11 autorisations 10 PC 1 PA

Sources des informations sur SCI BELLEVUE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI BELLEVUE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI BELLEVUE ?
SCI BELLEVUE est associé à 10 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI BELLEVUE ?
Le profil de SCI BELLEVUE recense 10 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI BELLEVUE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI BELLEVUE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI BELLEVUE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
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