SCI BEL OMBRA - Permis de construire et DP

Active
514213891 Autre société civile PME Créée le 15/07/2009

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCI BEL OMBRA

SCI BEL OMBRA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mougins.

Profil et organisation

SCI BEL OMBRA est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 06250 à Mougins.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI BEL OMBRA
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
15/07/2009
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCI BEL OMBRA

Activité d’urbanisme de SCI BEL OMBRA

SCI BEL OMBRA compte 1 autorisation recensée sur la période 14/03/2013 - 14/03/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI BEL OMBRA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

14/03/2013 - 14/03/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI BEL OMBRA

1 autorisation sur la période 14/03/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Mougins.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI BEL OMBRA dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI BEL OMBRA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI BEL OMBRA

Sources des informations sur SCI BEL OMBRA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI BEL OMBRA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI BEL OMBRA ?
SCI BEL OMBRA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI BEL OMBRA ?
Le profil de SCI BEL OMBRA recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI BEL OMBRA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI BEL OMBRA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI BEL OMBRA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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