SCI BC2023 - Permis de construire et DP

Active
922287172 Société civile immobilière Créée le 05/12/2022

Infos clés

Présentation détaillée de SCI BC2023

SCI BC2023 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montagny.

Profil et organisation

SCI BC2023 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 42840 à Montagny.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI BC2023
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
05/12/2022

Siège social

Permis de construire et DP de SCI BC2023

Activité d’urbanisme de SCI BC2023

SCI BC2023 compte 1 autorisation recensée sur la période 21/03/2024 - 21/03/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI BC2023, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

21/03/2024 - 21/03/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI BC2023

1 autorisation sur la période 21/03/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Montagny.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI BC2023 dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI BC2023

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI BC2023

Sources des informations sur SCI BC2023

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI BC2023

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI BC2023 ?
SCI BC2023 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI BC2023 ?
Le profil de SCI BC2023 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI BC2023 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI BC2023 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI BC2023 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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