SCI BAUDONCOURT - Permis de construire et DP

Active
344932355 Société civile immobilière Créée le 13/04/1988

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCI BAUDONCOURT

SCI BAUDONCOURT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pontenx-les-Forges.

Profil et organisation

SCI BAUDONCOURT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 70300 à Luxeuil-les-Bains.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI BAUDONCOURT
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
13/04/1988

Siège social

Permis de construire et DP de SCI BAUDONCOURT

Activité d’urbanisme de SCI BAUDONCOURT

SCI BAUDONCOURT compte 1 autorisation recensée sur la période 17/03/2026 - 17/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI BAUDONCOURT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

17/03/2026 - 17/03/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI BAUDONCOURT

1 autorisation sur la période 17/03/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Pontenx-les-Forges.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI BAUDONCOURT dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI BAUDONCOURT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI BAUDONCOURT

Sources des informations sur SCI BAUDONCOURT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI BAUDONCOURT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI BAUDONCOURT ?
SCI BAUDONCOURT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI BAUDONCOURT ?
Le profil de SCI BAUDONCOURT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI BAUDONCOURT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI BAUDONCOURT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI BAUDONCOURT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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