SCI BATIMENT - Permis de construire et DP

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489727990 Autre société civile Créée le 02/05/2006

Présentation détaillée de SCI BATIMENT

SCI BATIMENT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Chatte.

Profil et organisation

SCI BATIMENT est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 38160 à CHATTE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCI BATIMENT
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
02/05/2006

Siège social

Permis de construire et DP de SCI BATIMENT

Activité d’urbanisme de SCI BATIMENT

SCI BATIMENT compte 2 autorisations recensées sur la période 19/03/2019 - 06/02/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI BATIMENT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/03/2019 - 06/02/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI BATIMENT

2 autorisations sur la période 19/03/2019 - 06/02/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Chatte.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI BATIMENT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
550 Avenue De Romans Bourde Et Paillet, Chatte (38160) PC Locaux ZC79 1 441 m² 379 m² 2023/02/06
Le Bourg Rue De La Liberte, Saint-Marcellin (38160) PC Logement AL56 447 m² 376 m² 2019/03/19

Répartition géographique des autorisations de SCI BATIMENT

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI BATIMENT

Sources des informations sur SCI BATIMENT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI BATIMENT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI BATIMENT ?
SCI BATIMENT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI BATIMENT ?
Le profil de SCI BATIMENT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI BATIMENT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI BATIMENT concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI BATIMENT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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