SCI BACOLLET - Permis de construire et DP

Active
484492798 Société civile immobilière Créée le 01/10/2005

Présentation détaillée de SCI BACOLLET

SCI BACOLLET est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Firmin.

Profil et organisation

SCI BACOLLET est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 05000 à Gap.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI BACOLLET
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/10/2005

Siège social

Permis de construire et DP de SCI BACOLLET

Activité d’urbanisme de SCI BACOLLET

SCI BACOLLET compte 1 autorisation recensée sur la période 11/05/2014 - 11/05/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI BACOLLET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

11/05/2014 - 11/05/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI BACOLLET

1 autorisation sur la période 11/05/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Firmin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI BACOLLET dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI BACOLLET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI BACOLLET

Sources des informations sur SCI BACOLLET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI BACOLLET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI BACOLLET ?
SCI BACOLLET est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI BACOLLET ?
Le profil de SCI BACOLLET recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI BACOLLET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI BACOLLET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI BACOLLET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides