SCI B 480 - Permis de construire et DP

Active
750530990 Société civile immobilière Créée le 01/03/2012

Infos clés

Présentation détaillée de SCI B 480

SCI B 480 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montauban.

Profil et organisation

SCI B 480 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 46090 à Labastide-Marnhac.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI B 480
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/03/2012

Siège social

Permis de construire et DP de SCI B 480

Activité d’urbanisme de SCI B 480

SCI B 480 compte 1 autorisation recensée sur la période 08/11/2021 - 08/11/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI B 480, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

08/11/2021 - 08/11/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI B 480

1 autorisation sur la période 08/11/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Montauban.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI B 480 dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2021

1 autorisation affichée pour 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
480 Av De Paris, Montauban (82000) PC Locaux DO396 14 486 m² 1 342 m² 2021/11/08

Répartition géographique des autorisations de SCI B 480

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI B 480

Sources des informations sur SCI B 480

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI B 480

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI B 480 ?
SCI B 480 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI B 480 ?
Le profil de SCI B 480 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI B 480 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI B 480 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI B 480 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides