2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
SCI AU BON PASSAGE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Machecoul-Saint-Même.
SCI AU BON PASSAGE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 44270 à Machecoul-Saint-Même.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI AU BON PASSAGE compte 4 autorisations recensées sur la période 20/05/2014 - 08/02/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI AU BON PASSAGE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 20/05/2014 - 08/02/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Machecoul-Saint-Même.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI AU BON PASSAGE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 10 Rue Andre Et Marie Ampere, Machecoul-Saint-Même (44270) | DP Locaux | AS56 | 8 825 m² | 5 m² | 2014/05/20 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
