2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
3
SCI ATELIERS DE LA CHARLOTTE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vallons-de-l'Erdre.
SCI ATELIERS DE LA CHARLOTTE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 44540 à Vallons-de-l'Erdre.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI ATELIERS DE LA CHARLOTTE compte 3 autorisations recensées sur la période 10/10/2018 - 02/09/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI ATELIERS DE LA CHARLOTTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 10/10/2018 - 02/09/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Vallons-de-l'Erdre.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI ATELIERS DE LA CHARLOTTE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 31 Rue De La Charlotte Saint-Mars-La-Jaille, Vallons-de-l'Erdre (44540) | PC Locaux | AC48, AC45 | 43 141 m² | 678 m² | 2018/10/10 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
