SCI ART-DOME - Permis de construire et DP

Active
798540787 Société civile immobilière Créée le 01/11/2013

Présentation détaillée de SCI ART-DOME

SCI ART-DOME est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bromont-Lamothe.

Profil et organisation

SCI ART-DOME est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 63230 à CHAPDES-BEAUFORT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI ART-DOME
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/11/2013

Siège social

Permis de construire et DP de SCI ART-DOME

Activité d’urbanisme de SCI ART-DOME

SCI ART-DOME compte 2 autorisations recensées sur la période 22/02/2014 - 17/11/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI ART-DOME, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/02/2014 - 17/11/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI ART-DOME

2 autorisations sur la période 22/02/2014 - 17/11/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Bromont-Lamothe.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI ART-DOME dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De L'endriat, Chapdes-Beaufort (63230) PC Locaux AR377 2 137 m² 334 m² 2021/11/17
Av Des Combrailles, Bromont-Lamothe (63230) PC Locaux XL32 1 954 m² 173 m² 2014/02/22

Répartition géographique des autorisations de SCI ART-DOME

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI ART-DOME

Sources des informations sur SCI ART-DOME

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI ART-DOME

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI ART-DOME ?
SCI ART-DOME est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI ART-DOME ?
Le profil de SCI ART-DOME recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI ART-DOME apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI ART-DOME concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI ART-DOME signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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