Autorisations en 2019
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 21 Rue Pasteur, Marcoussis (91460) | PA | AT16, AT184 | 590 m² | 2019/04/02 |
SCI ARCHANGE - Permis d'aménager
Active
413031279
Société civile immobilière
Créée le 30/06/1997
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCI ARCHANGE
SCI ARCHANGE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marcoussis.
Profil et organisation
SCI ARCHANGE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 91400 à Orsay.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI ARCHANGE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20A - Location de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 30/06/1997
Siège social
Permis d'aménager de SCI ARCHANGE
Activité d’urbanisme de SCI ARCHANGE
SCI ARCHANGE compte 1 autorisation recensée sur la période 02/04/2019 - 02/04/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI ARCHANGE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
02/04/2019 - 02/04/2019
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCI ARCHANGE
1 autorisation sur la période 02/04/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Marcoussis.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCI ARCHANGE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI ARCHANGE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ESSONNE HABITAT
SIREN 965202880
Même département de siège
80 autorisations
72 PC
1 PA
7 PD
LES BATISSEURS ETAMPOIS
SIREN 831352125
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
EFIMMO 1
SIREN 342710647
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
K. FONCIER
SIREN 413462235
Même département de siège
4 autorisations
1 PC
2 PA
1 PD
SCI DU CLOS DES DRAGONS
SIREN 351179346
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
SCI BOISSY DDG
SIREN 389007543
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur SCI ARCHANGE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI ARCHANGE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI ARCHANGE ?
SCI ARCHANGE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI ARCHANGE ?
Le profil de SCI ARCHANGE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI ARCHANGE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI ARCHANGE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI ARCHANGE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable