SCI APMC - Permis de construire et DP

Active
449594258 Société civile immobilière Créée le 01/08/2003

Infos clés

Présentation détaillée de SCI APMC

SCI APMC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Sequestre.

Profil et organisation

SCI APMC est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 81990 au Sequestre.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI APMC
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/08/2003

Siège social

Permis de construire et DP de SCI APMC

Activité d’urbanisme de SCI APMC

SCI APMC compte 2 autorisations recensées sur la période 30/07/2021 - 04/09/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI APMC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

30/07/2021 - 04/09/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI APMC

2 autorisations sur la période 30/07/2021 - 04/09/2025, réparties dans 1 commune, principalement au Sequestre.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI APMC dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
7 Rue De Bel Air, Le Sequestre (81990) PC Logement AH39, AH76 3 588 m² 209 m² 2025/09/04
7 Rue De Bel Air, Le Sequestre (81990) PC Logement AH39 2 188 m² 90 m² 2021/07/30

Répartition géographique des autorisations de SCI APMC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI APMC

Sources des informations sur SCI APMC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI APMC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI APMC ?
SCI APMC est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI APMC ?
Le profil de SCI APMC recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI APMC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI APMC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI APMC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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