SCI APC NB - Permis de construire et DP

Active
804144822 Société civile immobilière Créée le 18/08/2014

Présentation détaillée de SCI APC NB

SCI APC NB est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Franconville.

Profil et organisation

SCI APC NB est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 50510 à CERENCES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI APC NB
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
18/08/2014

Siège social

Permis de construire et DP de SCI APC NB

Activité d’urbanisme de SCI APC NB

SCI APC NB compte 3 autorisations recensées sur la période 19/10/2016 - 15/03/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI APC NB, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

19/10/2016 - 15/03/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI APC NB

3 autorisations sur la période 19/10/2016 - 15/03/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Franconville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI APC NB dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
23/25 Rue Du Plessis-Bouchard, Franconville (95130) DP Logement AR1028, AR1029 38 m² 2018/03/15
23 Rue Du Plessis Bouchard, Franconville (95130) PC Locaux AR1028 1 747 m² 67 m² 2017/09/18
23 Rue Du Plessis Bouchard, Franconville (95130) DP Locaux AR1028, AR1029 1 747 m² 38 m² 2016/10/19

Répartition géographique des autorisations de SCI APC NB

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI APC NB

Sources des informations sur SCI APC NB

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI APC NB

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI APC NB ?
SCI APC NB est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI APC NB ?
Le profil de SCI APC NB recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI APC NB apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI APC NB concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI APC NB signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides