Autorisations en 2016
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 81 Rue De Matel, Roanne (42300) | PD | BH202 | 1 613 m² | 2016/12/05 |
SCI ANGLE BRISON - Permis de démolir
Active
413025529
Société civile immobilière
Créée le 11/07/1997
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCI ANGLE BRISON
SCI ANGLE BRISON est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Roanne.
Profil et organisation
SCI ANGLE BRISON est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 76200 à Dieppe.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI ANGLE BRISON
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 11/07/1997
Siège social
Permis de démolir de SCI ANGLE BRISON
Activité d’urbanisme de SCI ANGLE BRISON
SCI ANGLE BRISON compte 1 autorisation recensée sur la période 05/12/2016 - 05/12/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI ANGLE BRISON, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
05/12/2016 - 05/12/2016
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCI ANGLE BRISON
1 autorisation sur la période 05/12/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Roanne.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCI ANGLE BRISON
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI ANGLE BRISON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ERID
SIREN 494254162
Même département de siège
23 autorisations
18 PC
1 PA
4 PD
SCI CAZA
SIREN 537726549
Même département de siège
13 autorisations
12 PC
1 PD
SCI ARIL DEVELOPPEMENT
SIREN 381848258
Même département de siège
11 autorisations
9 PC
2 PD
MUST
SIREN 445402787
Même département de siège
11 autorisations
10 PC
1 PA
CAFA
SIREN 301188744
Même département de siège
10 autorisations
8 PC
2 PD
VERVERONDA
SIREN 884018193
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
Sources des informations sur SCI ANGLE BRISON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI ANGLE BRISON
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI ANGLE BRISON ?
SCI ANGLE BRISON est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI ANGLE BRISON ?
Le profil de SCI ANGLE BRISON recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI ANGLE BRISON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI ANGLE BRISON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI ANGLE BRISON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable