SCI ANDRE MASSE - Permis de construire et DP

Active
392265344 Société civile immobilière Créée le 01/07/1993

Infos clés

Présentation détaillée de SCI ANDRE MASSE

SCI ANDRE MASSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Culoz-Béon.

Profil et organisation

SCI ANDRE MASSE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 01350 à CULOZ-BEON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI ANDRE MASSE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/07/1993

Siège social

Permis de construire et DP de SCI ANDRE MASSE

Activité d’urbanisme de SCI ANDRE MASSE

SCI ANDRE MASSE compte 2 autorisations recensées sur la période 09/06/2017 - 02/12/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI ANDRE MASSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

09/06/2017 - 02/12/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI ANDRE MASSE

2 autorisations sur la période 09/06/2017 - 02/12/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Culoz-Béon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI ANDRE MASSE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
En La Bernade, Culoz-Béon (01350) PC Locaux AM36 1 437 m² 147 m² 2024/12/02
Zi En Brachay, Culoz-Béon (01350) PC Locaux AM36 468 m² 2017/06/09

Répartition géographique des autorisations de SCI ANDRE MASSE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI ANDRE MASSE

Sources des informations sur SCI ANDRE MASSE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI ANDRE MASSE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI ANDRE MASSE ?
SCI ANDRE MASSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI ANDRE MASSE ?
Le profil de SCI ANDRE MASSE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI ANDRE MASSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI ANDRE MASSE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI ANDRE MASSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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