SCI ACO - Permis de construire et DP

Cessée
321293011 Société civile immobilière Créée le 13/03/1981

Présentation détaillée de SCI ACO

SCI ACO est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Dirac.

Profil et organisation

SCI ACO est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 77400 à Pomponne.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI ACO
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
13/03/1981

Siège social

Permis de construire et DP de SCI ACO

Activité d’urbanisme de SCI ACO

SCI ACO compte 1 autorisation recensée sur la période 08/09/2014 - 08/09/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI ACO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

08/09/2014 - 08/09/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI ACO

1 autorisation sur la période 08/09/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Dirac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI ACO dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Champ Des Poiriers, Dirac (16410) PC Logement C2075, C2072 10 747 m² 92 m² 2014/09/08

Répartition géographique des autorisations de SCI ACO

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI ACO

Sources des informations sur SCI ACO

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI ACO

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI ACO ?
SCI ACO est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI ACO ?
Le profil de SCI ACO recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI ACO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI ACO concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI ACO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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