SCI ACHARD - Permis de construire et DP

Active
537417883 Société civile immobilière Créée le 12/10/2011

Présentation détaillée de SCI ACHARD

SCI ACHARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Laurent-en-Royans.

Profil et organisation

SCI ACHARD est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 26190 à SAINT-LAURENT-EN-ROYANS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI ACHARD
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
12/10/2011

Siège social

Permis de construire et DP de SCI ACHARD

Activité d’urbanisme de SCI ACHARD

SCI ACHARD compte 2 autorisations recensées sur la période 03/05/2016 - 04/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI ACHARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/05/2016 - 04/04/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI ACHARD

2 autorisations sur la période 03/05/2016 - 04/04/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Laurent-en-Royans.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI ACHARD dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
170 Za 155 Route De La Z.a, Saint-Laurent-en-Royans (26190) DP Logement AK170 4 041 m² 80 m² 2024/04/04
Zone Les Hauts De Serre, Saint-Laurent-en-Royans (26190) PC Mixte AK170 4 014 m² 429 m² 2016/05/03

Répartition géographique des autorisations de SCI ACHARD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI ACHARD

Sources des informations sur SCI ACHARD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI ACHARD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI ACHARD ?
SCI ACHARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI ACHARD ?
Le profil de SCI ACHARD recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI ACHARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI ACHARD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI ACHARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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