SCI A3 - Permis de construire et DP

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837771724 Société civile immobilière PME Créée le 25/01/2018

Présentation détaillée de SCI A3

SCI A3 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sarcey.

Profil et organisation

SCI A3 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 69380 à Saint-Jean-des-Vignes.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCI A3
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
25/01/2018
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCI A3

Activité d’urbanisme de SCI A3

SCI A3 compte 1 autorisation recensée sur la période 14/05/2018 - 14/05/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI A3, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

14/05/2018 - 14/05/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI A3

1 autorisation sur la période 14/05/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Sarcey.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI A3 dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2018

1 autorisation affichée pour 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Za De La Noyeraie, Sarcey (69490) PC Locaux 0B1410 4 910 m² 1 213 m² 2018/05/14

Répartition géographique des autorisations de SCI A3

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI A3

Sources des informations sur SCI A3

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI A3

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI A3 ?
SCI A3 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI A3 ?
Le profil de SCI A3 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI A3 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI A3 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI A3 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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