SCI 9B - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SCI 9B
SCI 9B est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Domessin.
Profil et organisation
SCI 9B est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 73330 à DOMESSIN.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI 9B
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 04/01/2014
Siège social
Permis de construire et DP de SCI 9B
Activité d’urbanisme de SCI 9B
SCI 9B compte 2 autorisations recensées sur la période 26/05/2014 - 06/01/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI 9B, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCI 9B
2 autorisations sur la période 26/05/2014 - 06/01/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Domessin.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI 9B dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bonnard, Domessin (73330) | PC Logement | C1661, C1264 | 2 115 m² | 197 m² | 2017/01/06 |
| Le Vincent, Domessin (73330) | PC Logement | B2168, B2163 | 6 486 m² | 200 m² | 2014/05/26 |
Répartition géographique des autorisations de SCI 9B
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI 9B
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCI 9B
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.